Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Les actes du CCAS Découvrez tous les actes pris par le Conseil d'Administration du CCAS
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Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

juin2024 :
Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN13 Acquisition 18 rue Pasteur
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN12 Sortie des aînés – prise en charge des conjoints et des non Lambrésiens
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN11 Adhésion de la commune à la Fédération régionale des sociétés musicales des Hauts de France
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN10 Indemnité exceptionnelle allouée aux agents contractuels des PEL
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN09 Etalement d'une dette d'eau
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN07 Hausse des loyers communaux 2024
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN08 Redevance occupation du domaine public
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN06 Reprise des restes à réaliser 2023
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN05 Zone d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN04 Avis ICPE - Projet de réalisation d’une centrale de géothermie profonde sur le dite de…
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN03 Protection fonctionnelle des deux agents de police municipale
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN02 Convention CCAS
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN01 Tableau des effectifs
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avril2024 :
Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR20 subventions aux associations
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR19 Budget primitif 2024
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR18 Prime inflation
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR17 Complément Indemnitaire Annuel 2024
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR16 Budget de formation pour les élus
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR15 Indemnités des élus
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR14 Taxes locales 2024
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR13 Approbation du compte administratif 2023
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR12 Approbation du compte de gestion 2023
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR11 Ecole de musique – Revalorisation des tarifs année 2024/2025.
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR10 Enfance et jeunesse – Revalorisations 2024/2025
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