Les délibérations Retrouvez les délibérations prises et listes des délibérations examinées par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022.
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Rapports et documents budgétaires Retrouvez tous les Rapports / Documents préparatoires / Documents budgétaires en lien avec les finances et budget communal.
Les arrêtés Retrouvez sur cette page tous les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information.
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Les arrêtés préfectoraux Retrouvez l'ensemble des arrêtés préfectoraux qui concernent Lambres-Lez-Douai.

Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

septembre2025 :
Publié le 15 septembre 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 20 décembre 2023.
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Publié le 15 septembre 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 19 octobre 2023.
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Publié le 15 septembre 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal 5 septembre 2023
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Publié le 15 septembre 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 juin 2023
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Publié le 15 septembre 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 5 avril 2023
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Publié le 15 septembre 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 23 mars 2023
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janvier2024 :
Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC03 Décision modificative #2
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC04 Décision modificative #3
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC02 Décision modificative #1
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC20 Mise en place du Compte Epargne Temps (CET)
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC Repos dominical
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC18 Ré-adhésion au "Service Energie Collectivité" du SCOT Grand Douaisis
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC17 Prorogation de la Convention avec l'Établissement Public Foncier (EPF)
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC16 Acquisition et cessions 2023
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC15 Séjour neige : Aide financière pour les enfants extérieurs
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC14 Convention CFAG
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC13 Renouvellement du partenariat PEL avec la ville d'Esquerchin
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC12 Prolongation du Projet Éducatif
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC11 Règlement intérieur de la ludothèque
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC10 Convention Territoriale Globale
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC09 Amortissements M57
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC08 marchés des assurances communales pour 2024-2027
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC06 Tarifs des locations de salles
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC07 Mise en place M57
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