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septembre2025 :
Publié le 15 septembre 2025
Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2023
Découvrez le Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2023 avec ses annexes.
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Publié le 15 septembre 2025
Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 20 décembre 2023.
Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 20 décembre 2023.
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Publié le 15 septembre 2025
Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2023.
Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 19 octobre 2023.
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Publié le 15 septembre 2025
Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 5 septembre 2023
Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 5 septembre 2023
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Publié le 15 septembre 2025
Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2023
Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 27 juin 2023.
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Publié le 15 septembre 2025
Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 5 avril 2023
Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 5 avril 2023.
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Publié le 15 septembre 2025
Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 23 mars 2023
Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 23 mars 2023.
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janvier2024 :
Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC03 Décision modificative #2
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC04 Décision modificative #3
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC02 Décision modificative #1
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC20 Mise en place du Compte Epargne Temps (CET)
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC Repos dominical
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC18 Ré-adhésion au "Service Energie Collectivité" du SCOT Grand Douaisis
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC17 Prorogation de la Convention avec l'Établissement Public Foncier (EPF)
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC16 Acquisition et cessions 2023
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC15 Séjour neige : Aide financière pour les enfants extérieurs
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC14 Convention CFAG
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC13 Renouvellement du partenariat PEL avec la ville d'Esquerchin
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC12 Prolongation du Projet Éducatif
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC11 Règlement intérieur de la ludothèque
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC10 Convention Territoriale Globale
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC09 Amortissements M57
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC08 marchés des assurances communales pour 2024-2027
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC06 Tarifs des locations de salles
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