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Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
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Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

janvier2024 :
Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC07 Mise en place M57
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC05 Tarifs ALSH pour les enfants du personnel communal
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Publié le 17 février 2026
Délibération n° 2023-DEC01 Tarifs ancien et nouveau cimetière à compter du 1er janvier 2024
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octobre2023 :
Publié le 16 février 2026
Délibération n° 2023-OCT10 Nomination représentant iNord
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Publié le 16 février 2026
Délibération n° 2023-OCT09 Nomination d'un correspondant "Défense"
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Publié le 16 février 2026
Délibération n° 2023-OCT08 Convention fourrière avec garage59
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Publié le 16 février 2026
Délibération n° 2023-OCT07 Règlement intérieur de l'école de musique
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Publié le 16 février 2026
Délibération n° 2023-OCT06 Retro cession rue Paul Doumer - Projet SIA
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Publié le 16 février 2026
Délibération n° 2023-OCT05 Travaux rue Paul Doumer SIA
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Publié le 16 février 2026
Délibération n° 2023-OCT04 Retrocession du domaine public Rue Marie Curie
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Publié le 16 février 2026
Délibération n° 2023-OCT02 Tarification Séjour Neige
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Publié le 16 février 2026
Délibération n° 2023-OCT03 Nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN
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Publié le 16 février 2026
Délibération n° 2023-OCT01 Tarification des chalets de Noël 2023
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septembre2023 :
Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-01 Règlement intérieur
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-02 Création de commissions de travail
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-04 Indemnités des élus
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-03 Commission d'appel d'offres
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-05 Commission de contrôle des listes électorales
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-06 Convention Mairie CCAS
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-07 Douaisis Agglo marché d'entretien des voiries
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-08 Douaisis Agglo Marché des extincteurs
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-09 Mise en place de la nomenclature M57
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-10 Tarifs du nouveau cimetière
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-11 Tarifs de l'école musique 22-23
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