Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN18 Demande de subvention déposée au titre de la dotation de soutien à l’investissement local… Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN17 Demande de subvention déposée au titre de l’ADVB énergie 2026 Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN16 Demande de subvention déposée au titre de l’ADVB voirie 2026 Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN15 Demande de subvention déposée au titre des projets territoriaux structurés 2026 Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN14 Demande de subvention déposée au titre du dispositif Fonds Vert 2026 Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN13 Demande d’accord de principe de Maisons et Cités, pour une garantie d’emprunt Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN12 Demande de subvention exceptionnelle déposée par le Souvenir Français Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN11 Acquisition amiable d’un ensemble immobilier (centre équestre) situé 663 rue Clémenceau –… Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN10 Admission en non-valeur de créances non recouvrables Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN09 Actualisation 2026 de la délibération relative à l’application des loyers communaux Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN08 Actualisation 2026 de la délibération relative à l’occupation du domaine public Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN07 Taxe sur la publicité extérieure : modalités d’application et actualisation des tarifs pour… Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n°2026-JUIN05 Composition de la Commission communale des impôts directs (CCID) Consulter
Publié le 11 juin 2026 Délibération n°2026-JUIN03 Désignation de représentants à la commission intercommunale des impôts directs. Consulter
Publié le 11 juin 2026 Délibération n°2026-JUIN02 Désignation d’un représentant à la commission locale des transferts de charges Consulter
Publié le 11 juin 2026 Délibération n°2026-JUIN01 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial Consulter
Publié le 11 juin 2026 Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 8 juin 2026 Consulter
Publié le 27 mai 2026 Délibération n°2026-MAI07 Délégation de signature exceptionnelle accordée pour la signature de la vente des maisons… Consulter
Publié le 27 mai 2026 Délibération n°2026-MAI06 Tarification de la sortie annuelle des aînés Consulter
Publié le 27 mai 2026 Délibération n°2026-MAI05 Tarification de la sortie 2026 du comité Lambres jeunes. Consulter
Publié le 27 mai 2026 Délibération n°2026-MAI04 Décision modificative n°1 - Budget primitif 2026 amendé suite erreur d’imputation de la ligne… Consulter
