Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Les actes du CCAS Découvrez tous les actes pris par le Conseil d'Administration du CCAS
Enquêtes publiques & concertations Retrouvez toutes les enquêtes et les concertations publiques.
Les autorisations d'urbanisme Ce service a pour objet de vous orienter dans la constitution de votre dossier de demande d'autorisation d'urbanisme ou de déclaration de chantier (déclaration d’ouverture de chantier ou déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux).

Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

avril2026 :
Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL05 Règlement intérieur du conseil municipal - Adoption
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL04 Instauration des heures supplémentaires et heures complémentaires. Actualisation avec effet…
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL03 Remboursement de visite médicale obligatoire dans le cadre du renouvellement du permis poids…
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL02 Régularisations avec effet rétroactif de recrutements, à la demande du comptable public de…
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL01 Recrutement des directeurs, directeurs adjoints et animateurs pour les ALSH et séjours 2026
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Publié le 21 avril 2026
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 14 avril 2026
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Publié le 09 avril 2026
Arrêté n° 2026/065 portant sur la délégation de fonction de Mme Marie-José Hoguet
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Publié le 09 avril 2026
Arrêté n° 2026/071 portant sur la délégation de fonction de Mme Elisabeth Jude
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Publié le 09 avril 2026
Arrêté n° 2026/070 portant sur la délégation de fonction de M Jean-René Desor
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Publié le 09 avril 2026
Arrêté n° 2026/069 portant sur la délégation de fonction de Mme Caroline Hurez-Beauchamps
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Publié le 09 avril 2026
Arrêté n° 2026/068 portant sur la délégation de fonction de M Yael Czupryna
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Publié le 09 avril 2026
Arrêté n° 2026/067 portant sur la délégation de fonction de Mme Peggy Krzykala
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Publié le 09 avril 2026
Arrêté n° 2026/066 portant sur la délégation de fonction de M Fréderic Guenez
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Publié le 09 avril 2026
Arrêté n° 2026/064 portant sur la délégation de fonction de M Christophe Woskalo
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mars2026 :
Publié le 09 avril 2026
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 20 mars 2026
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Publié le 27 mars 2026
Délibération n°2026-03-08 Règlement budgétaire et financier
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Publié le 27 mars 2026
Délibération n°2026-03-07 Délégations accordées par le conseil municipal au Maire
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Publié le 27 mars 2026
Délibération n°2026-03-06 Indemnités des élus
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Publié le 27 mars 2026
Délibération n°2026-03-05 Charte de l'Élu
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Publié le 27 mars 2026
Délibération n°2026-03-04 Nomination d'un conseiller municipal délégué et désignation
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Publié le 27 mars 2026
Délibération n°2026-03-03 Désignation des adjoints et conseillers
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Publié le 27 mars 2026
Délibération n°2026-03-02 Détermination du nombre d’adjoints
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Publié le 27 mars 2026
Délibération n°2026-03-01 Élection du Maire
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Publié le 02 mars 2026
Délibération n°2026-FEV01 Présentation du rapport d’orientation budgétaire 2026 et des prévisions pluriannuelles…
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