Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL13 Reprise et affectation des résultats 2025 Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL12 Approbation du compte financier unique 2025 et des restes à réaliser. Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL11 Renouvellement des représentants au syndicat mixte d’élimination et de valorisation des… Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL10 Renouvellement des représentants au syndicat mixte des transports (SMTD) Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL09 Renouvellement des représentants au SCOT Grand Douaisis Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL08 Renouvellement des représentants au SIDEN SIAN Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL07 Renouvellement des représentants au syndicat intercommunal d’aide à l’enfance inadaptée… Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL06 - Composition des commissions de travail des élus et autres commissions extérieures au… Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL05 Règlement intérieur du conseil municipal - Adoption Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL04 Instauration des heures supplémentaires et heures complémentaires. Actualisation avec effet… Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL03 Remboursement de visite médicale obligatoire dans le cadre du renouvellement du permis poids… Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL02 Régularisations avec effet rétroactif de recrutements, à la demande du comptable public de… Consulter
Publié le 21 avril 2026 Délibération n°2026-AVRIL01 Recrutement des directeurs, directeurs adjoints et animateurs pour les ALSH et séjours 2026 Consulter
Publié le 21 avril 2026 Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 14 avril 2026 Consulter
Publié le 09 avril 2026 Arrêté n° 2026/065 portant sur la délégation de fonction de Mme Marie-José Hoguet Consulter
Publié le 09 avril 2026 Arrêté n° 2026/071 portant sur la délégation de fonction de Mme Elisabeth Jude Consulter
Publié le 09 avril 2026 Arrêté n° 2026/070 portant sur la délégation de fonction de M Jean-René Desor Consulter
Publié le 09 avril 2026 Arrêté n° 2026/069 portant sur la délégation de fonction de Mme Caroline Hurez-Beauchamps Consulter
Publié le 09 avril 2026 Arrêté n° 2026/068 portant sur la délégation de fonction de M Yael Czupryna Consulter
Publié le 09 avril 2026 Arrêté n° 2026/067 portant sur la délégation de fonction de Mme Peggy Krzykala Consulter
Publié le 09 avril 2026 Arrêté n° 2026/066 portant sur la délégation de fonction de M Fréderic Guenez Consulter
Publié le 09 avril 2026 Arrêté n° 2026/064 portant sur la délégation de fonction de M Christophe Woskalo Consulter
Publié le 09 avril 2026 Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 20 mars 2026 Consulter
