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avril2026 :
Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL29 Information environnementale portée à la connaissance des membres du conseil municipal
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL28 Constitution de servitudes - Immeuble n°1090 & 1096 & 1102 rue Gallieni
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL27 Engagement de la commune de Lambres-Lez-Douai à faire évoluer son PLU pour le rendre…
Appel à projet n°2 - Demande de classement au titre de projet d’envergure régionale dans le cadre du SRADDET Hauts-De-France
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL26 Convention VACAF
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL25 Adhésion 2026 au SICAEI
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL24 Prise en charge financière par la commune de la destruction des nids de frelons asiatiques,…
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL23 Participation financière de la commune aux fêtes de Sigebert 2026
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL22 Ecole de musique Claude Bonhomme - Tarification 2026 des enseignements
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL21 Tarification 2026 pour le périscolaire et la restauration scolaire
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL20 Crédits scolaires 2026
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL19 Tarification des ALSH 2026 – Tarification du séjour nature et découverte 2026
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL18 Complément indemnitaire annuel (CIA) – année 2026
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL17 Formation des élus
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL16 Taxes Locales 2026
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL15 Subventions allouées aux associations et au CCAS
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL14 Approbation du budget primitif 2026
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL13 Reprise et affectation des résultats 2025
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL12 Approbation du compte financier unique 2025 et des restes à réaliser.
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL11 Renouvellement des représentants au syndicat mixte d’élimination et de valorisation des…
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL10 Renouvellement des représentants au syndicat mixte des transports (SMTD)
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL09 Renouvellement des représentants au SCOT Grand Douaisis
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL08 Renouvellement des représentants au SIDEN SIAN
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL07 Renouvellement des représentants au syndicat intercommunal d’aide à l’enfance inadaptée…
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Publié le 21 avril 2026
Délibération n°2026-AVRIL06 - Composition des commissions de travail des élus et autres commissions extérieures au…
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