Les délibérations Retrouvez les délibérations prises et listes des délibérations examinées par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022.
Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux, documents qui vous permettent de connaitre les échanges lors des réunions du conseil municipal.
Rapports et documents budgétaires Retrouvez tous les Rapports / Documents préparatoires / Documents budgétaires en lien avec les finances et budget communal.
Les arrêtés Retrouvez sur cette page tous les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information.
Les actes du CCAS Découvrez tous les actes pris par le Conseil d'Administration du CCAS.
Enquêtes publiques & concertations Retrouvez toutes les enquêtes et les concertations publiques.
Les autorisations d'urbanisme Ce service a pour objet de vous orienter dans la constitution de votre dossier de demande d'autorisation d'urbanisme ou de déclaration de chantier (déclaration d’ouverture de chantier ou déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux).
Les arrêtés préfectoraux Retrouvez l'ensemble des arrêtés préfectoraux qui concernent Lambres-Lez-Douai.

Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

septembre2025 :
Publié le 15 septembre 2025
Liste des délibérations examinées du Conseil Municipal du 5 octobre 2022
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décembre2022 :
Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-01 Séjour Neige 2023
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-02 Extinction de l'éclairage public dans la zone communautaire
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-03 Correspondant Incendie & Secours
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-04 Nomination du référent RGPD/CADA
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-05 Subvention pour radar pédagogique
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-06 Marché de voirie
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-07 Modifications des statuts Douaisis Agglo
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-08 Tarification éclairage public
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-09 Vente Plateforme AgoraStore
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-10 Délégation de signature
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-11 Temps de travail d'un agent du CCAS
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-12 Logement communal
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-13 contrat temporaire
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-14 Lancement procédure Plan Local d'Urbanisme
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-15 Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-16 Constitution d'une Servitude rue Pasteur au profit de Douaisis Agglo
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-17 Bilan des Cessions et Acquisitions
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-18 Implantation parc éolien
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-19 Construction entrepôt logistique ZAC des Béliers
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-20 Portage foncier EPF
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-21 Renouvellement bureau AFR
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-22 Marché Local
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-23 Agrément RPE
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