Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Les actes du CCAS Découvrez tous les actes pris par le Conseil d'Administration du CCAS
Enquêtes publiques & concertations Retrouvez toutes les enquêtes et les concertations publiques.

Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

septembre2025 :
Publié le 15 septembre 2025
Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 5 octobre 2022
Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 5 octobre 2022.
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décembre2022 :
Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-01 Séjour Neige 2023
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-02 Extinction de l'éclairage public dans la zone communautaire
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-03 Correspondant Incendie & Secours
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-04 Nomination du référent RGPD/CADA
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-05 Subvention pour radar pédagogique
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-06 Marché de voirie
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-07 Modifications des statuts Douaisis Agglo
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-08 Tarification éclairage public
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-09 Vente Plateforme AgoraStore
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-10 Délégation de signature
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-11 Temps de travail d'un agent du CCAS
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-12 Logement communal
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-13 contrat temporaire
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-14 Lancement procédure Plan Local d'Urbanisme
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-15 Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-16 Constitution d'une Servitude rue Pasteur au profit de Douaisis Agglo
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-17 Bilan des Cessions et Acquisitions
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-18 Implantation parc éolien
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-19 Construction entrepôt logistique ZAC des Béliers
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-20 Portage foncier EPF
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-21 Renouvellement bureau AFR
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-22 Marché Local
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-23 Agrément RPE
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