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Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
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Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

juin2022 :
Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-17 Contrat Alcome
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-18 Fonds de concours
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-19 Subvention de fonctionnement
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-20 Modification tableau des effectifs
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-21 Création du CST
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-22 RIFSEEP
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-23 Subvention amendes police
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-24 Emprunt Crédit Agricole
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-25 Achat d'un cinémomètre
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-26 Subvention maitrise des petits chanteurs
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