Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
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Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

octobre2022 :
Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-20 MAJ Règlement intérieur
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-21 Projet d'installation point de délivrance CNI/Passeport
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-22 Financement séjour neige 2023
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-23 Sobriété énergétique
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-24 Demande de subvention de l'association Enfance & vie
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-25 MAJ Tableau des effectifs
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-26 Tarifs pour les chalets de Noël
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-27 Tarification de l'école de musique
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juin2022 :
Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-01 Armement de la police municpale
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-03 Tarifs scolaires
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-02 Projet usine de batteries Envision
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-04 Tarif école de musique
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-05 rémunération du jury du concours de l'école de musique
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-06 Reconduction des activités périscolaires
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-07 Crédits scolaires
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-08 Convention Participation financière Partenord
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-09 Convention participation du raccordement électrique Gallieni
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-10 accessibilité des bâtiments
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-11 Création d'un entrepôt logistique
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-12 Convention ALSH Esquerchin
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-13 Convention RAM
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-14 Subvention EGL
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-15 Tarification Journée CLJ
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Publié le 27 janvier 2026
Délibération n°2022-03-16 Achat de cavurnes pour le cimetière communal
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