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Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC25 portant sur la convention de partenariat avec le CFAG pour l’organisation d’une formation BAFA Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC24 portant sur la désigantion de Partenord Habitat repreneur du foncier acquis par… Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC23 portant sur le Projet de construction de logements Rue de Douai/Rue de la – Mise à disposition… Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC22 portant sur le bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées par la commune en… Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC20 portant sur la décision modificative n°2 – Réintégration des frais d’études – Chapitre 041 Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC19 portant sur la décision modificative n°1 – Abondement de la ligne budgétaire relative aux… Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC18 portant sur la demande de revalorisation tarifaire déposée par le formateur en compétence «… Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC17 portant sur les Ajustement de la délibération relative à la demande de subvention au titre du… Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC16 portant sur la tarification du cimetière pour 2026 Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC15 portant sur la prorogation du marché public de la crèche – Année 2026 - Information Consulter
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Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC13 portant sur l'organisation et financement du recensement de la population pour 2026 Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC12 portant sur la Participation obligatoire de la mairie, au 1er janvier 2026, au financement des… Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC11 portant sur la Provision pour dépréciation des créances douteuses soumises à nomenclature M57 Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC10 portant sur Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant… Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC09 portant sur les cartes cadeaux aux agents Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC08 portant sur le Projet éducatif local : revalorisation du coût horaire des intervenants… Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC07 portant sur la demande d’accord de principe pour garanties d’emprunts NOREVIE Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC05 portant sur l'actualisation du Plan Communal de Sauvegarde Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC05 portant sur la Modification de l’éclairage public à compter du 1er janvier 2026 Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC04 portant sur la dérogation au repos dominical 2026 Consulter
Publié le 24 décembre 2025 Délibération n°2025-DEC03 portant sur le prêt des salles communales aux partis politiques Consulter