Publié le 16 octobre 2025

Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 7 octobre 2025

Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 7 octobre 2025.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT024 - Adhésion SIDEN-SIAN

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant les nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN – Comités syndicaux des 20/03/2025, 17/06/2025 et 18/09/2025
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT23 - Désignation d'un avocat

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant la désignation d’un avocat – Recours devant le Tribunal administratif de Lille.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT22 - Vente de l'école Denis Papin

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant une Délibération rectificative – transfert dans le domaine public communal de la commune de Douai de l’école D Papin, dans sa partie propriété de la commune de Lambres-lez-douai
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT21 - Création d'une ZAD

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant la création d'une zone d'aménagement différé (ZAD).
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT18 - Achat du centre équestre

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant l'achat du centre équestre.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT20 - Vente rue Jean Jaurès

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant la vente du logement communal situé 18 Rue Jean Jaurès
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT19 - Vente d'immeubles rue Gallieni

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant la vente des immeubles n° 1090-1096-1102-1110 ET 1116 Rue Galliéni
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT17 - Occupation de la salle des sports

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant l'occupation des créneaux de la salles des sports Hennebois par le collège André Malraux.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT16 - Tarification séjour neige 2026

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant la tarification du séjour neige 2026.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT15 - tarification du cimetière

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant la tarification du cimetière communal.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT14 - Remise des prix du concours des Façades Fleuries

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant la Remise des prix du concours des Façades Fleuries.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT12 - Repas des aînés

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant le repas de fin d'année aux aînés.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT12 - Créances en non valeur

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant les créances admises en non valeur et irrécouvrable.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT11 - Subventions exceptionnelles aux associations

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant les subventions exceptionnelles accordées à des associations.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT10 - Tarif marché de Noël

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant la tarification du marché de Noël 2025.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT09 - Cadeaux de fin d'année des aînés

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant l'achat de cadeaux de fin d'année pour les aînés de la commune.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT08 - marché public éclairage public

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant le marché public pour l'éclairage public.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT07 - Emprunt pour l'achat du centre équestre

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant l'emprunt relatif à l'achat du centre équestre.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT06 - Prêt de matériel communal

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant l'actualisation des formalités au niveau du prêt de matériel communal.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT05 - Désignation d'un référent (moustiques tigres)

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant la désignation d'un référent dans la lutte contre les moustiques tigres auprès de l'ARS.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT04 - Nouvelle organisation du CST

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, au sujet de la nouvelle organisation du CST
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT03 - Organigramme

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant la réactualisation de l'organigramme des services.
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Publié le 16 octobre 2025

Délibération n°2025-OCT02 - Recrutement contractuels

Retrouvez la délibération prise lors du conseil municipal du 7 octobre 2025, concernant le recrutement d'agents contractuels.
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