Documents téléchargeables

décembre2025 :
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC26 portant sur la délibération fixant la tarification pour les enfants du personnel dont un…
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC25 portant sur la convention de partenariat avec le CFAG pour l’organisation d’une formation BAFA
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC24 portant sur la désigantion de Partenord Habitat repreneur du foncier acquis par…
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC23 portant sur le Projet de construction de logements Rue de Douai/Rue de la – Mise à disposition…
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC22 portant sur le bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées par la commune en…
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC21 portant sur les virements de crédits
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC20 portant sur la décision modificative n°2 – Réintégration des frais d’études – Chapitre 041
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC19 portant sur la décision modificative n°1 – Abondement de la ligne budgétaire relative aux…
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC18 portant sur la demande de revalorisation tarifaire déposée par le formateur en compétence «…
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC17 portant sur les Ajustement de la délibération relative à la demande de subvention au titre du…
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC16 portant sur la tarification du cimetière pour 2026
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC15 portant sur la prorogation du marché public de la crèche – Année 2026 - Information
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC14 portant sur la location des vélos à assistance électrique auprès du SMTD – Information
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC13 portant sur l'organisation et financement du recensement de la population pour 2026
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC12 portant sur la Participation obligatoire de la mairie, au 1er janvier 2026, au financement des…
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC11 portant sur la Provision pour dépréciation des créances douteuses soumises à nomenclature M57
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC10 portant sur Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant…
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC09 portant sur les cartes cadeaux aux agents
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC08 portant sur le Projet éducatif local : revalorisation du coût horaire des intervenants…
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC07 portant sur la demande d’accord de principe pour garanties d’emprunts NOREVIE
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC05 portant sur l'actualisation du Plan Communal de Sauvegarde
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC05 portant sur la Modification de l’éclairage public à compter du 1er janvier 2026
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC04 portant sur la dérogation au repos dominical 2026
Consulter
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC03 portant sur le prêt des salles communales aux partis politiques
Consulter