Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Les actes du CCAS Découvrez tous les actes pris par le Conseil d'Administration du CCAS
Enquêtes publiques & concertations Retrouvez toutes les enquêtes et les concertations publiques.

Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

décembre2025 :
Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC02 portant sur le tableau des effectifs
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Publié le 24 décembre 2025
Délibération n°2025-DEC01 portant sur les décisions directes
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octobre2025 :
Publié le 16 octobre 2025
Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 7 octobre 2025
Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 7 octobre 2025.
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT024 - Adhésion SIDEN-SIAN
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT23 - Désignation d'un avocat
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT22 - Vente de l'école Denis Papin
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT21 - Création d'une ZAD
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT18 - Achat du centre équestre
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT20 - Vente rue Jean Jaurès
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT19 - Vente d'immeubles rue Gallieni
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT17 - Occupation de la salle des sports
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT16 - Tarification séjour neige 2026
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT15 - tarification du cimetière
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT14 - Remise des prix du concours des Façades Fleuries
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT12 - Repas des aînés
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT12 - Créances en non valeur
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT11 - Subventions exceptionnelles aux associations
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT10 - Tarif marché de Noël
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT09 - Cadeaux de fin d'année des aînés
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT08 - marché public éclairage public
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT07 - Emprunt pour l'achat du centre équestre
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT06 - Prêt de matériel communal
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT05 - Désignation d'un référent (moustiques tigres)
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Publié le 16 octobre 2025
Délibération n°2025-OCT04 - Nouvelle organisation du CST
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