Publié le 22 septembre 2025 Arrêté N° 110-2025 portant sur l'interdiction d'accès au bois Samain et au chemin piétonnier. Consulter
Publié le 22 septembre 2025 Arrêté N° 53-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue Calmette Consulter
Publié le 22 septembre 2025 Arrêté N° 101-2025 portant sur le fonctionnement des aires et parcs de jeux. Consulter
Publié le 22 septembre 2025 Arrêté N° 77-2025 portant sur l'obligation d'entretien des terrains. Consulter
Publié le 22 septembre 2025 Arrêté N° 63-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue de Lorraine Consulter
Publié le 22 septembre 2025 Arrêté N° 62-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue de Picardie Consulter
Publié le 22 septembre 2025 Arrêté N° 54-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue du Maréchal Leclerc Consulter
Publié le 22 septembre 2025 Arrêté N° 35-2025 portant sur la fermeture du terrain d'honneur du stade Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 159-2023 portant sur la délégation de signature accordée à Mme Caroline Gallo Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 140-2023 portant sur l'interdiction de la vente à la sauvette Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté d'Urbanisme N° 041-2023 portant sur la numérotation d'immeubles (annexe) Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté d'Urbanisme N° 041-2023 portant sur la numérotation d'immeubles Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 179-2023 portant sur la délégation de signature accordée à M. Yoan Gourmaud Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 56-2023 portant sur la règlementation de la vente du muguet sur la voie publique le 1er mai Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 185-2024 règlementant le stationnement et la circulation sur les voies communales par Douaisis Environnement Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 184-2024 portant sur l'interdiction de pratiquer la mendicité agressive sur la voie publique. Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 183-2024 portant sur l'interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 160-2024 portant sur l'entretien des trottoirs et caniveaux Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 180-2023 portant sur la délégation de signature accordée à M. Thierry Goeminne Consulter
