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2025 :
Publié le 30 septembre 2025

Arrêté portant sur réglementation temporaire de la circulation rue Carnot.

Arrêté portant sur réglementation temporaire de la circulation rue Carnot dans le cadre de travaux de réfection de la chaussée du 6 octobre au dimanche 19 octobre 2025.
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Publié le 22 septembre 2025

Arrêté N° 110-2025 portant sur l'interdiction d'accès au bois Samain et au chemin piétonnier.

Arrêté N° 110-2025 portant sur l'interdiction d'accès au bois Samain et au chemin piétonnier.
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Publié le 22 septembre 2025

Arrêté N° 53-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue Calmette

Arrêté N° 53-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue Calmette
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Publié le 22 septembre 2025

Arrêté N° 101-2025 portant sur le fonctionnement des aires et parcs de jeux.

Arrêté N° 101-2025 portant sur le fonctionnement des aires et parcs de jeux à Lambres-Lez-Douai.
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Publié le 22 septembre 2025

Arrêté N° 77-2025 portant sur l'obligation d'entretien des terrains.

Arrêté N° 77-2025 portant sur l'obligation d'entretien des terrains qu'ils soient clos ou non, à Lambres-Lez-Douai.
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Publié le 22 septembre 2025

Arrêté N° 63-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue de Lorraine

Arrêté N° 63-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue de Lorraine
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Publié le 22 septembre 2025

Arrêté N° 62-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue de Picardie

Arrêté N° 62-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue de Picardie
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Publié le 22 septembre 2025

Arrêté N° 54-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue du Maréchal Leclerc

Arrêté N° 54-2025 portant sur la circulation et le stationnement de la rue du Maréchal Leclerc
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Publié le 22 septembre 2025

Arrêté N° 35-2025 portant sur la fermeture du terrain d'honneur du stade

Arrêté N° 35-2025 portant sur la fermeture du terrain d'honneur du stade municipal en dehors des rencontres officielles.
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté N° 159-2023 portant sur la délégation de signature accordée à Mme Caroline Gallo

Arrêté N° 159-2023 portant sur la délégation de signature accordée à Mme Caroline Gallo
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté N° 140-2023 portant sur l'interdiction de la vente à la sauvette

Arrêté N° 140-2023 portant sur l'interdiction de la vente à la sauvette
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté d'Urbanisme N° 041-2023 portant sur la numérotation d'immeubles (annexe)

Arrêté d'Urbanisme N° 041-2023 portant sur la numérotation d'immeubles (annexe)
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté d'Urbanisme N° 041-2023 portant sur la numérotation d'immeubles

Arrêté d'Urbanisme N° 041-2023 portant sur la numérotation d'immeubles
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté N° 180-2023 portant sur la délégation de signature accordée à M. Thierry Goeminne

Arrêté N° 180-2023 portant sur la délégation de signature accordée à M. Thierry Goeminne
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté N° 179-2023 portant sur la délégation de signature accordée à M. Yoan Gourmaud

Arrêté N° 179-2023 portant sur la délégation de signature accordée à M. Yoan Gourmaud
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté N° 56-2023 portant sur la règlementation de la vente du muguet sur la voie publique le 1er mai

Arrêté N° 56-2023 portant sur la règlementation de la vente du muguet sur la voie publique le 1er mai
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté N° 185-2024 règlementant le stationnement et la circulation sur les voies communales par Douaisis Environnement

Arrêté N° 185-2024 règlementant le stationnement et la circulation sur les voies communales par Douaisis Environnement pour la marque l'Eau du Douaisis.
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté N° 184-2024 portant sur l'interdiction de pratiquer la mendicité agressive sur la voie publique.

Arrêté N° 184-2024 portant sur l'interdiction de pratiquer la mendicité agressive sur la voie publique.
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté N° 183-2024 portant sur l'interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique

Arrêté N° 183-2024 portant sur l'interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté N° 160-2024 portant sur l'entretien des trottoirs et caniveaux

Arrêté N° 160-2024 portant sur l'entretien des trottoirs et caniveaux par les propriétaires ou locataires, devant leur façade.
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Publié le 15 septembre 2025

Arrêté N° 159-2024 portant sur l'Occupation du Domaine Public

Arrêté N° 159-2024 portant sur l'Occupation du Domaine Public (pose d'une terrasse devant un commerce) pour une durée de 3 ans.
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