Publié le 15 septembre 2025 Arrêté d'Urbanisme N° 041-2023 portant sur la numérotation d'immeubles (annexe) Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté d'Urbanisme N° 041-2023 portant sur la numérotation d'immeubles Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 179-2023 portant sur la délégation de signature accordée à M. Yoan Gourmaud Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 56-2023 portant sur la règlementation de la vente du muguet sur la voie publique le 1er mai Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 185-2024 règlementant le stationnement et la circulation sur les voies communales par Douaisis Environnement Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 184-2024 portant sur l'interdiction de pratiquer la mendicité agressive sur la voie publique. Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 183-2024 portant sur l'interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 160-2024 portant sur l'entretien des trottoirs et caniveaux Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Arrêté N° 180-2023 portant sur la délégation de signature accordée à M. Thierry Goeminne Consulter
