Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
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Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

décembre2022 :
Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-24 Signature Convention BAFA
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-25 Avenant Groupama
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-26 avenant SMACL
Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-28 Décision modificative
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-12-27 Revalorisation des prix du cimetière
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octobre2022 :
Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-02 FAFA
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-01 ALSH PAI
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-03 Avocat urbanisme
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-04 Avis projet Envision
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-06 Fonds de concours Douaisis Agglo
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-05 Achats de cavurnes (correction)
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-07 Prêt Crédit Agricole
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-08 Parution dans le Samu Magazine
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-09 Abonnement à la plateforme AgoraStore
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-10 Astreintes
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-11 - RIFSEEP
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-12 Accueil en cantine des enfants Ukrainiens
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-13 Convention avec le Centre de Gestion 59
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-14 Délégation adjoints
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-15 délégation DGS
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-16 Dénomination de la voirie de la ZAC
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-17 Enquête publique STB Matériaux
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-19 Adhésion Ludothèque
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Publié le 29 janvier 2026
Délibération n°2022-10-18 Indemnités des élus