Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
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Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

septembre2023 :
Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-12 Remboursement d'accomptes pour le séjour au ski
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-13 Acquisition 28 rue Pasteur
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-14 Diagnostic archéologique îlot Gallieni
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-15 Parking rue Clémenceau
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-16 Titularisation d'un enseignant de l'école de musique
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-17 Titularisation d'un agent technique
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-18 Régularisation IFSE
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-19 Rémunération du jury de l'école musique
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Publié le 12 février 2026
Délibération n° 2023-09-20 Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
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avril2023 :
Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-11 ALSH pour les enfants du personnel communal
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Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-10 Formation BAFA
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Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-09 Camp Nature & Découverte
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Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-08 ALSH organisation et tarification
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Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-07 Tarif de la restauration scolaire
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Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-06 Tarification accueil périscolaire
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Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-05 Crédits transports
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Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-04 Désignation d'un nouveau membre AFRI
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Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-03 Modification du Plan Local d'Urbanisme
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Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-02 Création de postes
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Publié le 04 février 2026
Délibération n° 2023-04-01 Attribution d'une salle pour les syndicats
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-25 Marché public des services assurances - Appel d'offre
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-24 Taux de rémunération des enseignants
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-23 Vote du budget primitif 2023
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-22 Admission en non valeur
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