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Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
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Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

avril2023 :
Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-21 Subvention CCAS
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-20 Baisse de l'enveloppe des indémnités des élus
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-19 Taxe Locales 2023
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-18 Reprise et affectations des résultats
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-17 Compte administratif 2022
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-16 Compte de gestion 2022
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-15 Tarifs du nouveau cimetière
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-14 Ticket fête foraine pour les fêtes de Sigebert
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-13 Financement des fêtes de Sigebert
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Publié le 05 février 2026
Délibération n° 2023-04-12 Subventions 2023
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mars2023 :
Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-23 Demande de subvention de rénovation énergétique dispositif 2024
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-22 Demande de subvention de rénovation énergétique auprès du Département du Nord
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-21 Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-20 modification des tarifs du marché hebdomadaire
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-19 Acquisition du 28 rue Pasteur
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-18 Taxes Locales sur la Publicité Extérieure (TLPE) - année 2024
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-17 Accord de principe Invest 2023
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-16 Cotisation au label Villes et Villages Fleuris
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-15 Modification du tableau des effectifs
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-14 Tarifs des séances d'éveil musical
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-13 Nomination d'un agent de prévention
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-12 adhésion Groupement Entretien des réseaux Douaisis Agglo
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-11 Délégation de signature
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Publié le 30 janvier 2026
Délibération n° 2023-03-10 Dotation Soutien Investissement Local
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