Publié le 15 septembre 2025 Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2024. Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 18 décembre 2024. Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 17 octobre 2024 Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 17 octobre 2024 Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 11 septembre 2024 Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 11 septembre 2024 Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 5 mai 2024. Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 5 mai 2024. Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2024 Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 4 avril 2024. Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2024 Retrouvez la liste de toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal qui s'est déroulé le 21 février 2024. Consulter
Publié le 15 septembre 2025 Recueil des délibérations du Conseil Municipal du 24 janvier 2024 Retrouvez toutes la liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal du 24 janvier 2024 Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC28 Rétrocession des voiries du Clos Théodore Monod Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC29 Projet d’école Rue Clémenceau – Lancement d’une étude sur les accès au projet. Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC27 Modification de la délibération n°2019-05-14 du 11 décembre 2019 approuvant le classement… Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC26 Tarification 2025 pour les enfants du personnel (ALSH/Séjours divers) Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC25 Convention de partenariat avec le CFAG, dans le cadre du BAFA - Renouvellement Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC24 Renouvellement de la convention de partenariat avec Esquerchin Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC23 Relais Petite Enfance (RPE) – Renouvellement de l’agrément CAF Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC22 Convention d’objectifs et de financement des ALSH, convention LEA Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC20 Travaux de la ligne B du BHNS – Conventions et contribution financière de la commune Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC19 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du… Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC18 Provision pour dépréciation des créances douteuses soumises à la nomenclature M57 Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC17 Décision modificative n° 2 – Abondement de la ligne budgétaire relative aux amortissements Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC16 Virement de crédits sur la ligne afférente à l’exploitation des licences et logiciels Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC15 Adhésion à Visiocom – demande de véhicule gratuit publicitaire. Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC14 Nouveau régime indemnitaire attribuée aux agents de police municipale à compter du 1er… Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération n° 2024-DEC13 Adhésion à l’association Puéri Cantores Consulter
