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Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
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Retrouvez les délibérations de Lambres-lez-Douai classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Documents téléchargeables

octobre2024 :
Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT01 - Cadeaux de fin d'année aux ainés
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septembre2024 :
Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT13 Tarification du repas annuel des aînés
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT12 Admission en Non Valeur
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT11 Redevance d’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) communal par les chantiers de…
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT10 Taxes d’occupation du domaine public 2024 – Erreur matérielle sur la délibération…
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT09 Loyers communaux, hausse 2024 – Erreur matérielle sur la délibération 2024-Juin07
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT08 Vente de feraille
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT07 Décision modificative n° 1 – Affectation des résultats revue à la suite du contrôle de…
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT06 Affectation des résultats 2023
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT05 Complément indemnitaire annuel (CIA) 2024 (évaluation de l’année 2023)
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT03 Tableau des effectifs
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT04 Congés payés attribués à un agent ayant fait valoir ses droits à retraite
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT02 Rémunération des jurys de concours de l’école de musique
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-SEPT01 Attribution et régularisation de nouvelle bonification indiciaire (NBI).
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juin2024 :
Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024JUIN23 Redevance du local de la Poste rue Thiers
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN22 Subvention de la région demandée dans le cadre des fêtes de Sigebert 2024
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN21 Subvention demandée dans le cadre de l’actualisation du PLU
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN20 Subvention demandée dans le cadre des amendes de police 2024
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN19 Remboursement participation ALSH 2024
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN18 Camp Adolescents été 2024
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN17 Centre de loisirs – Eté 2024 (organisation /recrutement / rémunération)
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN15 Occupation du domaine public par un prestataire de Douaisis Agglo
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN16 Occupation du domaine public par un prestaire de Douaisis Agglo en 2025
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Publié le 19 février 2026
Délibération n° 2024-JUIN14 Taxe locale de publicité 2025
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