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décembre2024 :
Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC12 Instauration de la participation communale au contrat de prévoyance des agents dans le cadre…
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC11 Renouvellement de l’appel d’offres de l’éclairage public et enfouissement des lignes…
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC10 Contrat signé avec un consultant conseil afin d’effectuer un audit de nos bâtiments…
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC08 Acquisitions et cessions 2024
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC09 Location de vélos électriques auprès du syndicat mixte des transports (SMTD)
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC07 Nomination d'un référent déontologue
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC06 Autorisation de voirie accordée à l’opérateur Orange - prorogation
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC05 Accueil des cirques dans la commune - convention
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC04 Règlement intérieur du cimetière
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC03 Dérogation repos dominical - Autorisations 2025
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC02 Cartes cadeau attribuée aux agents en fin d'année
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Publié le 25 février 2026
Délibération n° 2024-DEC01 Actualisation du Règlement intérieur des services
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octobre2024 :
Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT13 Nouvelle adhésion SIDEN-SIAN
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT12 Convention d’occupation temporaire du domaine public – parcelle située rue Clémenceau
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT11 Débat sur le rapport relatif à l’artificialisation des sols sur le territoire de la commune…
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT10 Occupation des salles de sport par le collège – Information.
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT09 FONJEP alloué à la maison de la jeunesse et de la culture (MJC) pour un poste d’animateur –…
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT08 FONJEP alloué à la maison de la jeunesse et de la culture (MJC) – solde 2023 sur un poste.
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT07 Remboursement de frais d'un Adjoint
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT06 Tarification du séjour neige 2025
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT05 Instauration d’un barème relatif à la mise en œuvre de l’astreinte administrative au titre de…
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT04 Tarification du marché de Noël 2024
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT03 Concours des Façades Fleuries
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Publié le 20 février 2026
Délibération n° 2024-OCT02 Marché public concernant l'extension du cimetière
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