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avril2024 :
Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR09 Affaires scolaires – Revalorisations 2024/2025
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR08 Financement divers des fêtes de Sigebert
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Publié le 18 février 2026
Délibération 2024-AVR06 Alimentation électrique du site de production de batteries Envision AESC France. Avis sur la…
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-AVR07 Achat des parcelles AH 633 et AH 634 – Projet îlot Gallieni
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Publié le 18 février 2026
Délibération 2024-AVR05 Désaffectation et déclassement des parcelles n° 1094- 1096 ET 1102 Rue Galliéni
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Publié le 18 février 2026
Délibération 2024-AVR04 Formation des élus
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Publié le 18 février 2026
Délibération 2024-AVR03 Bilan social 2023 et organigramme prévisionnel au 1er mai 2024
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Publié le 18 février 2026
Délibération 2024-AVR02 Tableau des effectifs - Comptabilité
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Publié le 18 février 2026
Délibération 2024-AVR01 Tableau des effectifs - événementiel/communication
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février2024 :
Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV14 Adhésion SIDEN-SIAN
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV14 Adhésion 2024 au Service Energie Collectivité (SEC) du SCOT Grand Douaisis
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV13 Présentation du rapport d’orientation budgétaire – Bilan 2023 et projections 2024.
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV12 Concours des maisons fleuries – bons cadeaux
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV11 Prêt de matériel communal et gestion de la vaisselle dans les salles communales louées
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV10 Demande de subvention au titre des PTS 2023-2024, pour la réalisation des travaux de…
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Publié le 18 février 2026
Délibération n°2024-FEB09 Demande de subvention au titre du fond interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)…
Caméras piétons, équipement du service de police municipale.
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV08 Demande de subvention au titre du fond interministériel de prévention de la délinquance…
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV07 Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2024…
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV06 Demande de Fond Vert 2024 – Travaux de rénovation et performance énergétique
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV05 Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024…
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV04 Forfait mobilité durable
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV03 Attribution de NBI
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV02 Tableau des effectifs : création d'un poste catégorie A pour le service technique
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Publié le 18 février 2026
Délibération n° 2024-FEV01 Régularisation de NBI
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