La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 17 décembre 2025 à 19 h, en salle des mariages. Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour, présentant les différents points qui seront abordés lors de cette réunion.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025 19H00
Salle des Mariages Selon l’ordre du jour suivant
Validation du PV de la séance précédente
Décisions directes
RESSOURCES HUMAINES
Ouverture d’un appel à candidature pour le poste d’assistant de prévention/maintenance
FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL
Salle mise à disposition des partis politiques à compter du 1er janvier 2026
Dérogation au repos dominical – Année 2026
Modification de l’éclairage public à partir du 1er janvier 2026
Actualisation du plan communal de sauvegarde
FINANCES
Norévie : demande d’accord de principe pour garanties d’emprunts
Projet éducatif local : revalorisation du coût horaire de l’intervention des auto-entrepreneurs
Cartes cadeaux de fin d’année au personnel - information
Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal 2026
Provision pour dépréciation des créances douteuses soumises à la nomenclature M57
Participation obligatoire – au 1er janvier 2026 - de la commune, à la protection sociale complémentaire des agents
Recensement de la population 2026 : rémunération des agents recenseurs
Demande de revalorisation de la rémunération du formateur en compétence « bâtons et techniques d’intervention » (police municipale)
Location des vélos à assistance électrique au SMTD – information
Prorogation du marché public de la crèche – information
Actualisation de la délibération relative à la tarification du cimetière - information Ajustement de la délibération relative à la demande de subvention au titre des amendes de police -information
URBANISME
Bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées par la commune en 2025
Projet de construction de logements Rue de Douai/Rue de la République – désignation de Partenord habitat repreneur du foncier acquis par l’établissement public foncier
Projet de construction Rue de Douai et Rue de la République – Mise à disposition anticipée de parcelles communales n°AI 514, AI 223, AI 438 et AI 440, au profit de Partenord Habitat
ENFANCE ET JEUNESSE
Convention de partenariat avec le CFAG pour l’organisation d’une formation BAFA
Délibération fixant la tarification pour les agents du personnel pour les ALSH, séjour neige et séjour nature et découvertes
FÊTES ET CÉRÉMONIES
Tarification des salles communales pour 2026
DIVERS
Une information sera faite :
- sur le ramassage des sapins et les lieux de collecte
- sur le travail en cours avec Douaisis-agglo, dans le cadre de la prolifération des frelons asiatiques.
QUESTIONS
Elles seront prises en compte selon les termes du règlement intérieur du conseil municipal.
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