Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Les délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Les actes du CCAS Découvrez tous les actes pris par le Conseil d'Administration du CCAS
Enquêtes publiques & concertations Retrouvez toutes les enquêtes et les concertations publiques.
Les autorisations d'urbanisme Ce service a pour objet de vous orienter dans la constitution de votre dossier de demande d'autorisation d'urbanisme ou de déclaration de chantier (déclaration d’ouverture de chantier ou déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux).

Documents téléchargeables

2026 :
Publié le 05 juin 2026
Délibération 2026 05 21 N°2026-3-08 Forum citoyenneté et handicap du 06/10/2026
Consulter
Publié le 05 juin 2026
Délibération 2026 05 21 N°2026-3-07 Aide sociale facultative mensuelle – Admission, suspension, radiation et aides…
Consulter
Publié le 05 juin 2026
Délibération 2026 05 21 N°2026-3-06 Objet : Compte Financier Unique 2025 – Reprise des résultats
Consulter
Publié le 05 juin 2026
Délibération 2026 05 21 N°2026-3-05 Adoption du Règlement Budgétaire et financier – RBF
Consulter
Publié le 05 juin 2026
Délibération 2026 05 21 N°2026-3-04 Désignation d’un représentant aux instances de l’UDCCAS (Union Départementale des…
Consulter
Publié le 05 juin 2026
Délibération 2026 05 21 N°2026-3-03 Délégation permanente de pouvoirs du Conseil d’administration du CCAS
Consulter
Publié le 05 juin 2026
Délibération 2026 05 21 N°2026-3-02 Loi 3DS – Élection du vice-président délégué
Consulter
Publié le 05 juin 2026
Délibération 2026 05 21 N°2026_3_01_nomination_VP
Consulter
Publié le 22 mai 2026
CCAS_2026_05_21_convocation_site
Consulter
Publié le 22 mai 2026
CCAS 2026_05_21_liste_deliberations
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Délibération N°2026-2-02 – Remplacement de la Navette "le Trait d’Union des Quartiers" - Acquisition d'un véhicule…
Consulter
Publié le 23 mars 2026
2026 03 12 Procès-Verbal de la réunion du Conseil d’administration du CCAS
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Liste des délibérations du CCAS en date du 12 mars 2026
Consulter
Publié le 23 mars 2026
Délibération N°2026-2-01 – Présentation et vote du Budget Primitif 2026 du CCAS
Consulter
Publié le 03 mars 2026
Liste des délibérations examinées du CCAS en date du 26 février 2026
Consulter
Publié le 03 mars 2026
Procès verbal de la réunion du Conseil d'Administration du CCAS du 26/02/2026
Consulter
Publié le 03 mars 2026
Délibération n°2026-01-05 Funérailles – Demande d’aide financière
Consulter
Publié le 03 mars 2026
Délibération n°2026-01-04 Famille sinistrée – Demande d’aide financière et point sur la prise en charge
Consulter
Publié le 03 mars 2026
Délibération n°2026-01-03 Aide sociale facultative mensuelle – Admission, radiation et aides exceptionnelles
Consulter
Publié le 03 mars 2026
Délibération n°2026-01-02 Budget primitif – Accord de principe pour engager les dépenses à hauteur du quart des…
Consulter
Publié le 03 mars 2026
Délibération n°2026-01-01 Débat d’orientations budgétaires – DOB - sur la base du Rapport d’orientations budgétaires –…
Consulter
Publié le 20 février 2026
Convocation pour la réunion du prochain conseil d'administration du CCAS - 26/02/2026
Consulter
Publié le 20 février 2026
Procès verbal de la réunion du conseil d'administration du CCAS du 2 décembre 2025
Consulter
Publié le 21 janvier 2026
Délibération du CCAS n°2025-5-6 - Tarification des repas à domicile au 01/01/2026
Consulter