Prochaine séance du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR : 

Validation du PV de la séance du 22 juin 2026

NOUVELLE ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

• Modification de la composition du groupe d’opposition
• Modification des commissions des élus
• Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal

ADMINISTRATION GENERALE

• Décisions directes
• Actualisation de la délibération autorisant l’accueil prévisionnel de contractuel(les) pour accroissement d’activité et pour remplacement d’agents
• Evolution du tableau des effectifs
• Actualisation des délibérations concernant le régime indemnitaire des agents
• Proposition du pourcentage d’avancement de grade
• Bilan social 2025
• Transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au Président de Douaisis-agglo
• Nomination de 2 élus au conseil de l’agence iNord (1 titulaire et 1 suppléant)
• Référent déontologue de la commune
• Référent CADA / RGPD et CNIL de la commune
• Dérogation au repos dominical pour l’année 2027

FINANCES/TRAVAUX

• La tarification du repas annuel des aînés (accompagnants)
• Les présents de fin d’année des aînés
• Actualisation de la délibération attribuant une prime pour la célébration des noces d’or, diamant et palissandre (ancienne de 2014)
• Demande de subvention 2027 de l’AFM Téléthon
• Cotisation 2026-2027 pour l’adhésion à la plateforme Douaisis initiative
• Travaux de rénovation énergétique : signature de l’avenant pour la phase 3
• Convention Siden Sian concernant les travaux d’eau potable Rue Paul Doumer
• Concours des façades fleuries : bon cadeau remis aux gagnants de chaque catégorie
• Après-midi récréative des aînés du 16/09/2026 : participation financière des aînés
• Tarification du marché de Noel 2026
• Tarif séjour neige

Informations budgétaires

• Point sur le solde des subventions demandées en 2025
• Signalétique communale
• Achat d’un Manitou

Ajouts :

• Demande de garantie par SIA Habitat – construction Rue P Doumer
• Cartes cadeaux attribuées aux agents et enfants des agents Noel 2026

URBANISME

• Acquisition d’un terrain sis résidence les Marlières cadastré section AH 650p
• Avis du Conseil municipal – ICPE - Demande d’autorisation environnementale pour la création et la mise en exploitation d’un Datacenter sur les communes de Brebières et de Corbehem

Ajout :

• Convention entre la commune de Lambres-lez-Douai et Norévie pour l’installation d’un panneau d’information locale numérique sur la parcelle AC 156 rue du Faubourg d’Arras, propriété Norévie

QUESTIONS

Elles seront prises en compte selon les modalités du règlement intérieur du conseil municipal.