Prochaine séance du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Validation du PV de la séance du 20 mars 2026.

RESSOURCES HUMAINES

• Recrutement des directeurs et animateurs ALSH 2026
• Délibération actualisant le recrutement d’anciens agents (demande de la trésorerie)

FONCTIONNEMENT GENERAL

• Règlement intérieur du conseil municipal
• Composition des commissions internes d’élus
• Elus composant la commission d’appel d’offre et commission délégation de service public
• Elus composant la commission de contrôle des listes électorales
• Commissions externes, élus représentant la commune au :

1. SIDEN SIAN (compétence eau potable et défense extérieure contre l’incendie)
2. SCOT
3. SMTD
4. SYMEVAD
5. SICAEI
6. CCAS

• Désignation de l’élu pour la réserve citoyenne des armées
• Désignation de l’élu correspondant défense
• Désignation de l’élu suppléant de Mme le maire au CST

FINANCES

Budget (les documents financiers ont été transmis le

• Approbation du CFU 2025
• Reprise et affectation des résultats
• Restes à réaliser 2025
• Proposition de BP 2026
• Vote des subventions aux associations
• Vote de la subvention au CCAS
• Vote des taxes locales
• Formation des élus
• Remboursement des frais de visite médicale

Autres dossiers

• Tarification des ALSH 2026
• Tarification du séjour nature et découverte 2026
• Crédits scolaires
• Tarification des services périscolaires/restauration scolaire
• Tarification de l’école de musique
• Participation financière de la commune dans le cadre des fêtes de Sigebert
• Financement de la destruction des nids de frelons à pattes jaunes (frelons asiatiques)

ENFANCE ET JEUNESSE

• Information sur la fête de la petite enfance

VIE SCOLAIRE

• Convention Pass/colo/AVE

URBANISME

• Engagement de la commune de Lambres-lez-Douai à faire évoluer son PLU pour le rendre compatible avec le projet de candidature dans le cadre de l’appel à projet n°2 - demande de classement au titre de projet d’envergure régionale dans le cadre du SRADDET (schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires) des Hauts-de-France
• Constitution de servitudes - Immeubles n°1090 - 1096 et 1102 rue Gallieni

Information du CM sur :

• L’arrêté pris par le préfet du Pas-de-Calais concernant la société « parc éolien de Brebières SAS à Brebières »
• L’arrêté d’enregistrement pris par le préfet du Pas-de-Calais – Extension de capacité de l’unité d’épandage et l’extension du plan d’épandage des digestats.